Le présent tarif annule et remplace les tarifs précédents. La validité des prix est limitée à la durée de la saison de vente, sauf indication contraire.

Le fait de passer commande implique de la part de l’acheteur son adhésion aux conditions de vente.
Les indications portées à notre catalogue ou autres prospectus ne peuvent en aucun cas engager notre responsabilité. Elles ont une valeur purement indicative et les commandes passées en référence de ces documents ne seront exécutées qu’en cas d’acceptation des dites commandes par nos soins et des disponibilités, dans nos pépinières, des sujets commandés.

Les prix sont établis en euros hors taxe, au départ de nos Pépinières. Ils sont valables jusqu’à épuisement des stocks, et susceptibles d’être modifiés en cours de saison sans aucun préavis de la part du vendeur.

Nous apportons tous nos soins aux choix des végétaux et à la bonne exécution des commandes, mais conformément aux règlements en vigueurs, et sauf entente préalable nous déclinons toute responsabilité dans le cas de non reprise des végétaux résultant souvent de causes indépendantes de notre volonté. Toute réclamation pour être admise, devra être faite dans trois jours suivant réception.

Nos factures sont payables au comptant, et sans escompte, dès la réception de la marchandise.
Toute somme non payée à son échéance entraînera le paiement d’une indemnité de retard et seront majorées du taux d’intérêt bancaire en vigueur, en outre tous les frais et agios seront à la charge de l’acheteur.
En cas de litige, l’attribution de compétence sera faite aux tribunaux de notre siége.

Sauf accord préalable, toutes livraisons seront majorées de 20% pour frais de transport.

Le transfert de propriété des marchandises reçues sera effectif au paiement complet conformément à la loi de Mai 1980.